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Résumé

Les aspects juridiques de la protection du patrimoine archéologique et culturel contre le trafic illicite. Droit français, droit international et loi égyptienne n°117 de 1983.

Face au trafic illicite des biens archéologiques et culturels les États ont progressivement élaboré un arsenal juridique articulant législations nationales et conventions internationales (UNESCO 1970, UNIDROIT 1995, droit de l'Union européenne). Comprendre l'articulation de ces différentes sources du droit est indispensable pour maîtriser les mécanismes de protection et de restitution des biens volés.

À travers plusieurs affaires judiciaires récentes, nous examinerons comment ces textes s'appliquent concrètement devant les tribunaux. Une affaire retiendra particulièrement notre attention : celle dans laquelle un tribunal français a fait application de la loi égyptienne n°117 de 1983 pour restituer à l'Égypte un bien archéologique volé, retrouvé en France entre les mains d'un possesseur de bonne foi.

Car protéger le patrimoine égyptien, c'est aussi rendre justice à ceux qui nous ont appris ce qu'est la justice.

Seconde partie — Ce que l'Égypte antique m’a appris sur la justice

À l'occasion d'un procès pour le compte de l'Égypte — une affaire de vol de pierres hiéroglyphiques provenant de la tombe du prêtre Haou-Nefer, datant de l'Ancien Empire —, j'ai eu le bonheur de découvrir quelques aspects du droit et de la justice dans l'Égypte pharaonique. Cette rencontre a profondément nourri ma réflexion d'avocat sur l'histoire et la nature de la justice.

Que peuvent nous enseigner l'harmonie de la Maât ou les sagesses de Ptahhotep, vieilles de plus de quatre millénaires ? C'est ce que je tenterai de partager avec vous : des leçons intemporelles pour les avocats, les magistrats et les justiciables de notre temps. Une invitation à découvrir les racines antiques de notre idéal de justice.